Déposée le 20 mars 1998 par monsieur Claude FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est monsieur Claude FRANÇOIS domicilié(e) 15, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724044.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Claude FRANÇOIS - 15, rue Pierret, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17
Supports d'enregistrements sonores, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, disques optiques compacts, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo. Services d'artistes de spectacles, services d'orchestres, music-hall, représentation de spectacles, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, information en matière de divertissement, services de studios d'enregistrement, services de discothèques, production de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresarios), montage de programmes radiophoniques et de télévision, location d'enregistrements sonores, publication de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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